Que se passe-t-il lorsque quelqu’un décède pendant une location de bateau ?

Bahar O.

La mort en mer est rare, mais elle peut arriver sans prévenir. Lorsque quelqu'un décède au cours d’une excursion sur un bateau loué, le droit maritime, des protocoles d’assurance et les réglementations nationales entrent en jeu. Voici ce qu'il se passe généralement :

Le cas tragique d’un touriste britannique dans les Caraïbes soulève de sérieuses questions sur les protocoles de sécurité en mer.

Le récent décès accidentel de Gareth Weekes, 77 ans, lors de vacances en bateau près de Saint-Vincent-et-les-Grenadines, a mis ce sujet sous les feux de la rampe.

Gareth Weekes, rédacteur en chef de journal à la retraite originaire du Devon, passait des vacances sur un voilier avec sa femme en mars 2023 lorsqu’il s’est noyé alors qu’il faisait de la plongée en apnée au large d’une île isolée et inhabitée. Le couple avait été déposé en canot pneumatique, ignorant qu’il y avait de forts courants et sans moyen de communication. Le canot a ensuite dérivé, les laissant en plan. Bien que des secours aient été tentés et qu’une réanimation cardio-pulmonaire ait été pratiquée après que M. Weekes ait été retrouvé accroché à des cordes, il n’a pas pu être ranimé. Sa femme, Alison Weekes, a déclaré à l’enquête qu’ils n’avaient reçu aucune consigne de sécurité concernant les courants locaux et qu’ils ne disposaient d’aucun équipement pour appeler à l’aide.

Quelles sont les mesures juridiques et pratiques à prendre après un décès en mer ?

1. Intervention d’urgence de l’équipage
Si l’incident est constaté ou signalé à temps, l’équipage du bateau est formé pour mettre en œuvre les mesures d’urgence telles que les opérations de sauvetage et la réanimation cardio-pulmonaire. La priorité est toujours de stabiliser la personne et de rechercher une aide médicale professionnelle. Si la personne se trouve dans une zone reculée, il est essentiel de contacter les garde-côtes ou les autorités portuaires les plus proches.

2. Signalement aux autorités
Selon le lieu d’immatriculation du bateau (État du pavillon) et les eaux dans lesquelles l’incident s’est produit (eaux territoriales ou internationales), il peut être nécessaire d’avertir différentes autorités. Dans la plupart des cas :

- Le port local ou l’autorité maritime doit être contacté immédiatement.

- Si le bateau est mis en location par une société, le siège de celle-ci est informé.

- La police locale ou le bureau du médecin légiste sont impliqués si le bateau se trouve dans les eaux territoriales.

3. Enquête de la police et rapatriement
Dans les cas tragiques comme celui de M. Weekes, le corps est rapatrié dans le pays le plus proche disposant d’installations adéquates. Une autopsie est souvent pratiquée, suivie d’une enquête (comme au Royaume-Uni). La police enquête sur la cause du décès et peut suggérer des améliorations en matière de sécurité si la négligence ou le manque d’information ont joué un rôle dans le décès.

4. Responsabilité et obligation
Dans de nombreux contrats de location de bateau, les activités "à risque" telles que la plongée avec tuba, la plongée sous-marine ou la randonnée sont considérées comme facultatives et aux risques et périls des clients. Cependant, les compagnies de location et les skippers sont toujours tenus de :

- Donner des consignes de sécurité.

- Avertir les clients des dangers locaux connus (comme les forts courants).

- Fournir des outils de communication si les clients sont laissés à terre ou isolés.

S’ils ne s’acquittent pas de ces responsabilités, ils s’exposent à des poursuites civiles ou à des sanctions réglementaires.

5. Couverture d’assurance
L’assurance voyage couvre généralement le rapatriement et le décès à l’étranger, mais les détails dépendent de la police. Les compagnies de charter disposent souvent d’une assurance responsabilité civile, mais la couverture peut être limitée si l’activité a été jugée "non supervisée" ou "facultative".

Dans les destinations de navigation populaires comme les Caraïbes, la Croatie, la Grèce, la Turquie et la Thaïlande, les vacances en bateau sont de plus en plus répandues parmi les retraités, les familles et les personnes qui naviguent pour la première fois. Tous ne sont pas de bons nageurs ou ne sont pas familiarisés avec les courants marins. Il est essentiel que les sociétés de location s’adaptent à cette clientèle :

- En organisant des séances d’information avant les activités

- En fournissant des appareils de communication étanches.

- En veillant à ce que les canots de sauvetage soient correctement attachés et sous surveillanve.

Et soyons honnêtes : nous savons tous que même lorsque les touristes sont bien informés, certains continuent à prendre des risques et à se comporter comme Spider-Man. Ils escaladent les rochers, nagent bien au-delà des zones délimitées ou font de la plongée avec tuba sans palmes parce qu’ils se sentent "plus libres". Si la responsabilité personnelle est importante, les opérateurs de location de bateau doivent anticiper la nature humaine et en tenir compte dans leurs mesures de sécurité.

Conclusion : la responsabilité est partagée, mais une communication claire est essentielle
Si chaque adulte assume une part de responsabilité lorsqu’il entreprend des activités en mer, les compagnies de location de bateau doivent fournir à leurs clients les informations et les outils nécessaires pour qu’ils puissent faire des choix sûrs. La mer, aussi belle soit-elle, peut rapidement devenir dangereuse.